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Retrouvez toutes les informations sur l'adhésion des collectivités au Cerema sur www.cerema.fr

COLLECTIVITÉ
Nom de la collectivité
Catégorie de collectivité

Nombre d'habitants
Population totale connue au 1er janvier de l'année de l'adhésion ou du renouvellement de celle-ci

(Cette question est obligatoire)
Numéro SIRET
Adresse

Data : Base officielle des codes postaux ©La Poste, Insee, Recensements de la population ©Insee

PRÉSIDENT(E) DE L'EXÉCUTIF OU MAIRE
Président(e) de l'exécutif ou maire
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Mentions obligatoires en vue de la constitution des collèges des collectivités membres et de l’élection des représentants de ces collectivités et groupements de collectivités au sein des instances du Cerema
(Cette question est obligatoire)
Président(e) de l'exécutif
Mentions obligatoires en vue de la constitution des collèges des collectivités membres et de l’élection des représentants de ces collectivités et groupements de collectivités au sein des instances du Cerema
(Cette question est obligatoire)
Maire de la commune
Mentions obligatoires en vue de la constitution des collèges des collectivités membres et de l’élection des représentants de ces collectivités et groupements de collectivités au sein des instances du Cerema
REPRÉSENTANT DE LA COLLECTIVITÉ
Élu(e) désigné(e) le cas échéant par la collectivité ou le groupement de collectivités pour la ou le représenter
REPRÉSENTANT DES SERVICES RÉFÉRENT
Coordonnées
Délibération
Ajouter la délibération autorisant la collectivité à adhérer au Cerema
  Nom du fichier
COTISATION

👉 La population indiquée pour votre commune ou groupement est de habitants.
Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 500 €.

👉 La population indiquée pour votre commune ou groupement est de habitants.
Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 500 €.

Catégorie de collectivité Montant de la cotisation annuelle
Commune et groupement de 10.000 habitants et moins 500 €
Commune et groupement de 10.001 à 39.999 habitants

0,05 € par habitant

Commune et groupement de plus de 40.000 habitants 2 000 €
Département 2 500 €
Région 5 000 €
Agence départementale 500 €

👉 La population indiquée pour votre commune ou groupement est de habitants.
Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à NAN.

👉 La population indiquée pour votre commune ou groupement est de habitants.
Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à NAN.

Catégorie de collectivité Montant de la cotisation annuelle
Commune et groupement de 10.000 habitants et moins 500 €
Commune et groupement de 10.001 à 39.999 habitants

0,05 € par habitant

Commune et groupement de plus de 40.000 habitants 2 000 €
Département 2 500 €
Région 5 000 €
Agence départementale 500 €

👉 La population indiquée pour votre commune ou groupement est de habitants.
Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 2000 €.

👉 La population indiquée pour votre commune ou groupement est de habitants.
Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 2000 €.

Catégorie de collectivité Montant de la cotisation annuelle
Commune et groupement de 10.000 habitants et moins 500 €
Commune et groupement de 10.001 à 39.999 habitants

0,05 € par habitant

Commune et groupement de plus de 40.000 habitants 2 000 €
Département 2 500 €
Région 5 000 €
Agence départementale 500 €

👉 Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 2500 €.

👉 Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 2500 €.

Catégorie de collectivité Montant de la cotisation annuelle
Commune et groupement de 10.000 habitants et moins 500 €
Commune et groupement de 10.001 à 39.999 habitants

0,05 € par habitant

Commune et groupement de plus de 40.000 habitants 2 000 €
Département 2 500 €
Région 5 000 €
Agence départementale 500 €

👉 Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 5000 €.

👉 Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 5000 €.

Catégorie de collectivité Montant de la cotisation annuelle
Commune et groupement de 10.000 habitants et moins 500 €
Commune et groupement de 10.001 à 39.999 habitants

0,05 € par habitant

Commune et groupement de plus de 40.000 habitants 2 000 €
Département 2 500 €
Région 5 000 €
Agence départementale 500 €

👉 Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 500 €.

👉 Le montant de votre cotisation annuelle s'élève à 500 €.

Catégorie de collectivité Montant de la cotisation annuelle
Commune et groupement de 10.000 habitants et moins 500 €
Commune et groupement de 10.001 à 39.999 habitants

0,05 € par habitant

Commune et groupement de plus de 40.000 habitants 2 000 €
Département 2 500 €
Région 5 000 €
Agence départementale 500 €
Catégorie de collectivité Montant de la cotisation annuelle
Commune et groupement de 10.000 habitants et moins 500 €
Commune et groupement de 10.001 à 39.999 habitants

0,05 € par habitant

Commune et groupement de plus de 40.000 habitants 2 000 €
Département 2 500 €
Région 5 000 €
Agence départementale 500 €

Facturation
La référence d'engagement sous Chorus Pro est "Adhésion Cerema"

(Cette question est obligatoire)
Déclarations et autorisation

La demande d’adhésion est examinée lors de la réunion du conseil d'administration qui suit la date de son dépôt, sous réserve que celui-ci intervienne au moins un mois avant la date de réunion dudit conseil d’administration. Elle sera effective dès lors que la décision du conseil d’administration sera rendue exécutoire.

Un titre de recettes sera alors émis, correspondant au montant de l'adhésion due au titre de l’année 2026.

La référence d'engagement sous Chorus Pro est "Adhésion Cerema".

Dans le cas d'une modification du référent élu ou du technicien référent ultérieure à votre adhésion, merci de bien vouloir nous le préciser à l'adresse collectivites@cerema.fr.